Compte-rendu du CHSCTM du 8 décembre 2016
CR CGT CHSCTM 8 décembre 2016
F3SCT ministériel (CHSCT)
Compte-rendu du CHSCT-M du 10 novembre 2016
L’ordre du jour de la réunion portait sur les points suivants : échanges sur le rapport 2014/2015 de la mission « inspection santé sécurité au travail » de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) sur les CHSCT consultation sur le projet d’arrêté… Continuer la lecture
Compte-rendu du CHSCT-M du 5 octobre 2016
A l’ordre du jour de CHSCT-M : bilan annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2015, soumis pour avis ; bilan de la déclinaison dans les DIRECCTE/DIECCTE du plan de prévention « Ministère fort », transmis… Continuer la lecture
Compte-rendu du CHSCT-M du 28 septembre 2016 portant sur le fonctionnement des CHSCT
Déclaration préalable Ce CHSCT Ministériel, dont l’ordre du jour porte principalement sur les dysfonctionnements des CHSCT, à travers notamment le rapport des Inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST), intervient quelques semaines après la promulgation de la loi dite Travail… Continuer la lecture
CTM, CTS, CHSCTM : la CGT-TEFP boycotte les instances
Depuis le 24 mai 2016, la CGT-TEFP ne plus participe plus aux réunions d’instances nationales (CTM, CTS des DIRECCTE, CHSCTM, à l’exclusion des CAP) pour protester contre la politique antisociale du gouvernement et ses choix de représsion systématique du mouvement… Continuer la lecture
Compte-rendu du CHSCT-M du 19 avril 2016
La réunion était présidée par Madame Champion – DRH Adjointe, en l’absence de Monsieur Blondel. Dans le cadre de notre déclaration préalable (à lire ci-dessous), nous sommes revenus sur les mobilisations contre le projet de loi de travail qui doivent… Continuer la lecture
Réunion du CHSCTM du 11 mars 2016 – Compte-rendu intersyndical CGT-FO-SUD-SNUTEFE
Instance présidée par M. Ledos, DRH adjoint Le CHSCTM s’ouvre avec les déclarations liminaires des OS, notamment notre déclaration commune CGT TEFP, FO TEFP, SNU-TEFE FSU et SUD Travail Affaires Sociales (ci-jointe) qui porte sur les points principaux suivants : Retrait… Continuer la lecture
Déclaration préalable au CHSCTM 11 mars 2016 des syndicats CGT TEFP, FO, SNU-TEFE, SUD Travail Affaires Sociales
Monsieur le Président, La réunion du CHSCT Ministériel de ce jour se tient deux jours après une mobilisation d’ampleur contre le projet de loi porté par la Ministre du travail Myriam El Khomri. Nous nous réjouissons de la réussite de… Continuer la lecture
Compte-rendu de la réunion conjointe des CHSCT des ministères sociaux (Travail, Jeunesse et Sports, Santé) du 25 février 2016
L’ordre du jour de cette réunion portait sur : Les modalités de réunion des CHSCT Ministériels en formation conjointe Les modalités de mise en œuvre de l’expertise par les CHSCT en région concernant la réforme territoriale Le plan d’actions suite au… Continuer la lecture
Déclaration unanime des organisations syndicales des CHSCTM des Ministères sociaux lors de la réunion du 25 février 2016
Monsieur le Président, Vous réunissez ce jour les trois CHSCT Ministériel des Ministères Sociaux (Travail, Santé, Jeunesse et Sport) pour la 1ère fois en formation conjointe, quelques semaines après l’entrée en vigueur de la réforme territoriale incluant fusion des régions… Continuer la lecture