A télécharger CR du CHSCT-M du 9 février 2018
L’ordre du jour de cette réunion était le suivant :
- Services emplois: rapport du cabinet SECAFI suite au diagnostic de ces services,
- Services renseignements : rapport du cabinet SECAFI suite au diagnostic de ces services,
- Présentation des grandes orientations ministérielles de prévention pour 2018,
- Nouvelle procédure relative à la déclaration des accidents dits « bénins »,
- Echanges sur les difficultés de mise en œuvre du guide relatif aux enquêtes du CHSCT,
- Présentation du guide d’appui sur les situations individuelles nécessitant un accompagnement,
- Présentation de la prestation UGAP sur le soutien aux DIRECCTE dans la réalisation de leur DUER et programme annuel de prévention,
- Refus d’expertisede la DIECCTE de Guyane et de l’UD du Val d’Oise,
- Points divers : signalements des RPS et leur traitement – DIRECCTE Grand Est