Compte-rendu de la réunion du CHSCTM du 9 février 2018

A télécharger CR du CHSCT-M du 9 février 2018 

L’ordre du jour de cette réunion était le suivant :

  • Services emplois: rapport du cabinet SECAFI suite au diagnostic de ces services,
  • Services renseignements : rapport du cabinet SECAFI suite au diagnostic de ces services,
  • Présentation des grandes orientations ministérielles de prévention pour 2018,
  • Nouvelle procédure relative à la déclaration des accidents dits « bénins »,
  • Echanges sur les difficultés de mise en œuvre du guide relatif aux enquêtes du CHSCT,
  • Présentation du guide d’appui sur les situations individuelles nécessitant un     accompagnement,
  • Présentation de la prestation UGAP sur le soutien aux DIRECCTE dans la réalisation de leur DUER et programme annuel de prévention,
  • Refus d’expertisede la DIECCTE de Guyane et de l’UD du Val d’Oise,
  • Points divers : signalements des RPS et leur traitement – DIRECCTE Grand Est