Compte-rendu du CHSCT-M du 5 octobre 2016

A l’ordre du jour de CHSCT-M :

  • bilan annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2015, soumis pour avis ;
  • bilan de la déclinaison dans les DIRECCTE/DIECCTE du plan de prévention « Ministère fort », transmis pour information ;
  • projet d’arrêté relatif à la mise en oeuvre du télétravail, soumis à consultation.

Concernant le télétravail l’ensemble des organisations syndicales a voté une demande d’expertise.

Lire et télécharger la déclaration des élu/es CGT

Lire et télécharger la motion intersyndicale sur le télétravail

Lire et télécharger le compte-rendu