Compte-rendu du CHSCT-M du 10 novembre 2016

L’ordre du jour de la réunion portait sur les points suivants :

  • échanges sur le rapport 2014/2015 de la mission « inspection santé sécurité au travail » de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) sur les CHSCT
  • consultation sur le projet d’arrêté relatif à la mise en œuvre du télétravail dans les services centraux et déconcentrés relevant du ministre chargé des affaires sociales et de la santé, du ministre chargé du travail et de l’emploi, du ministre chargé des familles, de l’enfance et des droits des femmes et du ministre chargé de la jeunesse et des sports.

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