Compte-rendu du CTM du 19 avril 2017
Ce CTM portait sur la politique des primes en 2017 (versement du CIA). Les syndicats ont voté unanimement contre. Lire et télécharger le compte-rendu
Comité technique ministériel (CTM)
Compte-rendu du CTM du 6 avril 2017
A l’ordre du jour de ce CTM : politique indemnitaire 2017 (primes) rapport 2016 sur l’égalité femmes/hommes plan d’actions égalité femmes/hommes 2017-2020 bilan service civique 2016 transfert ACCRE aux régions Lire et télécharger le compte-rendu
Compte-rendu du CTM du 10 mars 2017
A l’ordre du jour : projet d’instruction DGT relatif à l’exercice de la mission d’accès au droit par les DIRECCTE et aux services de renseignements (pour information) Lire et télécharger le compte-rendu
Compte-rendu du CTM du 18 janvier 2017
Un seul point était à l’ordre du jour : le projet de code de déontologie de l’inspection du travail. Vote : Contre : CGT – UNSA – FSU – SUD – FO Abstention : CFDT Lire et télécharger le compte-rendu
Code de déontologie de l’inspection du travail : le CTM du 5 janvier 2017 boycotté par l’ensemble des organisations syndicales
Le CTM du 5 janvier 2017 a été boycotté par l’ensemble des organisations syndicales. L’intersyndicale CGT-SUD-FSU-FO a porté la déclaration suivante. Madame la Ministre, Au prétexte d’un code de déontologie, vous n’en finissez pas de régler vos comptes avec une… >> Lire la suite
Les interventions de la CGT-TEFP au CTM du 15 décembre 2016 sur le projet de code de déontologie de l’inspection du travail
Notre camarade Fabrice Angéi, membre du bureau confédéral de la CGT était présent à ce CTM. Vous trouverez ci-dessous les interventions en CTM des élu-es CGT, de Fabrice Angei, membre du bureau confédéral, de la représentante au CNIT pour le corps… >> Lire la suite
Compte-rendu du CTM du 15 décembre 2016
Déclaration des élu/es CGT Monsieur le Président, Le CTM se réunit aujourd’hui avec pour ordre du jour notamment une information sur le décret visant à la mise en place du code de déontologie pour l’inspection du travail. Rappelons que ce… >> Lire la suite
Compte-rendu du CTM du 22 novembre 2016
Déclaration préalable des élu/es CGT Monsieur le Président, Vous reconvoquez un CTM aujourd’hui suite à la demande unanime des organisations syndicales vous demandant le retrait du point de l’ordre du jour relatif au code de déontologie. Ce CTM se réunit… >> Lire la suite
Compte-rendu du CTM du 11 octobre 2016
Déclaration des élu-es CGT Grève du 15 septembre pour exiger l’abrogation de la loi Travail et organiser la mobilisation contre les dizaines de décrets à venir… Mobilisation de plusieurs centaines de collègues à Chambéry et ailleurs le 14 septembre dernier… >> Lire la suite
Compte-rendu du CTM du 6 septembre 2016
Ordre du jour Pour avis, les orientations en matière de politique indemnitaire 2016 Pour information, point d’actualité sur la mise en œuvre du protocole PPCR des corps travail et emploi (Parcours Professionnel, Carrière et Rémunération) Les OS présentes, CGT ,… >> Lire la suite